Le conseil communautaire se réunira mardi 5 avril 2022 à 18h30 à Bourganeuf (salle Confluences)

L’ordre du jour est le suivant:

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du PV du 16 mars 2022
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

BUDGETS 2021
Délibérations n°1 à 7: Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal et des 6 budgets annexes.
Délibérations n°8 à 14: Approbation des comptes administratifs 2021 du budget principal et des 6 budgets annexes.
Délibérations n°15 à 21: Vote des affectations de résultats du budget principal et des 6 budgets annexes.

TOURISME
Délibération n°22: Proposition de signature d’un avenant à la convention
d’objectifs de l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud Ouest
Délibération n°23: Proposition de versement d’une avance à la subvention de fonctionnement à l’Office de Tourisme Intercommunal pour l’année 2022
Délibération n°24: Proposition de signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de biens immobiliers et mobiliers à l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud-Ouest (site de Bourganeuf) pour l’exercice de ses missions

CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
Délibération n°25: Attribution des subventions aux associations organisatrices d’évènementiels sur le territoire intercommunal dans le cadre du dispositif « aide aux évènementiels » et intervenantes dans le cadre du dispositif « action éducative locale ».

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n°26: Attribution du marché d’études géotechniques et de recherche de pollutions (marché n°2022-01) dans le cadre du projet de création de 2 cliniques vétérinaires

BUDGETS 2022
Délibération n°27: Vote des subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes pour l’année 2022.
Délibérations n°28 à 34: Vote des budgets primitifs 2022 du budget principal et des 6 budgets annexes.

Questions diverses.