Le conseil communautaire se réunira mardi 25 janvier 2022 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

– Installation d’un nouveau conseiller communautaire titulaire représentant la commune de Saint-Dizier-Masbaraud
– Désignation d’un secrétaire de séance
– Approbation du PV du 7 décembre 2021

ENVIRONNEMENT

1 – Proposition d’attribution du marché n°2021-16 relatif à l’étude de transfert de compétence d’alimentation en eau potable et d’assainissement collectif et plan de financement afférent et plan de financement définitif de l’opération

2 – Proposition de modification du règlement SPANC

3 – Proposition de positionnement de principe pour l’adhésion à la charte forestière du PNR de Millevaches

4 – Sursis à la mise en œuvre de la délibération n° 20210605 : « Vente de l’ancien moulin et de l’étang tourbière de Prugnolas (commune de Royère de Vassivière, propriété de la Communauté de communes Creuse Sud Ouest) »

NUMERIQUE

5 – Proposition de convention entre la Communauté de communes et le syndicat mixte DORSAL pour droit d’usage d’une emprise foncière sur la zone d’activités intercommunale d’Ahun, pour installation d’équipements de communications électroniques

CTDMA-EC

6 – Groupement de commande pour la « Réalisation d’une étude d’harmonisation du service de gestion des déchets ménagers »

GOUVERNANCE

7 – Modification de l’intérêt communautaire d e la compétence « Action sociale d’intérêt communautaire»

8 – Désignation d’un nouveau membre pour siéger au conseil d’administration de l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud Ouest

9 – Modification des statuts du syndicat mixte Evolis 23

10 – Mise à jour des listes des membres des commissions thématiques intercommunales.

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

FINANCES

11 – Vote des montants provisoires 2022 des attributions de compensation

RESSOURCES HUMAINES

12 – Proposition de création d’un poste de gestionnaire de la commande publique la commande publique

13 – Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Questions diverses.