Le conseil communautaire se réunira mardi 15 septembre 2020 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 juillet 2020

GOUVERNANCE

• Délibération n°1 : Création des Commissions thématiques intercommunales
• Délibération n°2 : Création de la commission d’appel d’offre et élection de ses membres
• Délibération n°3 : Élection des membres de la commission pour les délégations de service public
• Délibération n°4 : Désignation des représentants de la Communauté de communes au SICTOM de Chénérailles
• Point d’information sur les représentants de la communauté de communes aux organismes extérieurs désignés par le Président
• Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

BUDGETS – FINANCES

• Délibération n°5 : Décision modificative du budget Immobilier d’entreprises – DM n°1
• Délibération n°6 : Décision modificative du budget Principal – DM n°2
• Délibération n° 7: Proposition de commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

 RESSOURCES HUMAINES

• Délibération n°8 : Fixation des modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires

POLITIQUES TERRITORIALES

• Délibération n°9 : Signature d’un avenant au contrat BOOST’TER

 CTDMA-EC

• Délibération n°10 : Proposition de complément à la grille tarifaire 2020 à appliquer par le service en régie CTDMA-EC
• Délibération n°11 : Présentation du Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité du Service public de gestion des déchets ménagers et assimilés (régie intercommunale)
• Délibération n°12 : Proposition de signature du contrat-type avec CITEO pour la reprise et le recyclage du standard plastique « flux développement » issu des collectes sélectives

CULTURE

• Délibération n°13 : Rapport annuel de la délégation de service public (contrat d’affermage) pour l’exploitation du cinéma «Claude Miller»

 Questions diverses.