Le conseil communautaire se réunira vendredi 17 juillet 2020 à 17h00 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Délibération n°1 : Election du Président
• Délibération n°2 : Fixation du nombre de Vice-Présidents et des éventuels autres membres du Bureau
• Délibération n°3 : Election des Vice-Présidents et des éventuels autres membres du Bureau
• Lecture de la charte de l’élu local
• Compte-rendu des décisions prises par le Président pendant la période de l’état d’urgence sanitaire
• Délibération n°4 : Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
• Délibération n°5 : Fixation des modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires
• Délibération n°6 : Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
• Délibération n°7 : Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Délibération n°8 : Création de la commission d’appel d’offre et élection de ses membres
• Délibération n°9 : Election des membres de la commission pour les délégations de service public
• Délibération n°10 : Création d’une commission intercommunale pour l’accessibilité
• Délibération n°11 à 33 : Election des représentants de la Communauté de communes auprès des organismes partenaires
• Questions diverses.