réunion du conseil communautaire jeudi 23 mars 2017 à 19h30
0mars 16, 2017 par admin5436
La prochaine réunion du conseil communautaire est prévue jeudi 23 mars 2017 à 19h30 à Saint Dizier-Leyrenne.
Les séances du conseil communautaire sont ouvertes au public.
Ordre du jour:
1 – autorisation d’envoi des actes administratifs par voie électronique (procédure « actes »)
2 – délégations de pouvoirs du conseil communautaire vers son président.
3 – élection des 9 vice-présidents.
4 – élections de 15 autres membres du bureau.
Lecture de la charte de l’élu local
5 – création des commissions thématiques intercommunales
6 – fixation des indemnités de fonction du président et des vice-présidents
7 à 29 – élections des représentants auprès des organismes extérieurs
30 – création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Questions diverses
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