{"id":378,"date":"2014-05-23T13:01:06","date_gmt":"2014-05-23T12:01:06","guid":{"rendered":"https:\/\/saintmartinchateau.wordpress.com\/?p=378"},"modified":"2014-05-23T13:01:06","modified_gmt":"2014-05-23T12:01:06","slug":"conseil-municipal-du-21-mai-2014","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/2014\/05\/23\/conseil-municipal-du-21-mai-2014\/","title":{"rendered":"conseil municipal du 21 mai 2014"},"content":{"rendered":"

1 -D\u00e9signation des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s des sections au GSF<\/h4>\n

Le conseil municipal doit d\u00e9signer les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s de section si\u00e9geant au Groupement Syndical Forestier (GSF) de Saint Martin Ch\u00e2teau.Actuellement les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s sont\u00a0: section de Brudieu (Roger Martinaud), section de Chassagnoux (Fr\u00e9d\u00e9ric Beaugiraud), section de Fusinat (Jean-Pierre Moulin), section du Masfaure (Yan Leborgne), section du Massoubrot (Christian Deplasse), section de la Seauve (Eric Devars), section du Bourg (R\u00e9gis Godart).<\/p>\n

Messieurs Godart, Beaugiraud et Martinaud souhaitent ne pas continuer.Apr\u00e8s discussion dans les sections et au sein du conseil, le conseil municipal reconduit ou d\u00e9signe les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s suivants\u00a0:<\/p>\n

section de Brudieu (JP Laigneau), section de Chassagnoux (Henry Sartou), section de Fusinat (Jean-Pierre Moulin), section du Masfaure (Yan Leborgne), section du Massoubrot (Christian Deplasse), section de la Seauve (Eric Devars), section du Bourg (Jean-Louis Rougerie).<\/p>\n

2 – Subventions aux associations<\/h4>\n

Nous avons essay\u00e9 de d\u00e9finir une politique globale de subventions aux associations qui en font la demande, et de ne pas faire du cas par cas. Nous avons d\u00e9sign\u00e9 quatre ensembles distincts\u00a0: les associations de la commune, les associations locales qui participent \u00e0 la vie sur le Plateau, les m\u00e9dias locaux, et les associations \u00ab\u00a0nationales\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de ne pas augmenter le montant des subventions des associations communales. Par contre, en cas de projet sp\u00e9cifique, la demande sera \u00e9tudi\u00e9e en conseil et pourra faire l\u2019objet d\u2019une subvention exceptionnelle. Des discussions se sont engag\u00e9es d\u2019une part sur l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019accorder une subvention \u00e0 des associations caritatives qui rel\u00e8veraient plus d\u2019un engagement personnel que communal, et d\u2019autre part sur le fait que certaines associations re\u00e7oivent des subventions de la communaut\u00e9 de Communes, et de la commune.<\/p>\n

Les subventions accord\u00e9es aux coll\u00e8ges correspondent \u00e0 des voyages scolaires (30\u20ac par enfant).<\/p>\n

Concernant les deux m\u00e9dias locaux (T\u00e9l\u00e9 Millevaches et Radio Vassivi\u00e8re), le conseil a d\u00e9cid\u00e9 de faire un effort cons\u00e9quent sur le montant de la subvention, pour affirmer son attachement \u00e0\u00a0 la survie et l\u2019ind\u00e9pendance des m\u00e9dias locaux, et pour que la survie de ces m\u00e9dias ne d\u00e9pende pas seulement du bon vouloir d\u2019une seule collectivit\u00e9. Le conseil esp\u00e8re par son geste montrer la voie \u00e0 suivre aux autres communes du Plateau.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
ACCA<\/td>\n270\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Les amis de l\u2019\u00e9glise<\/td>\n270\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Aux berges de Saint Martin<\/td>\n270\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Eclats de rives<\/td>\n270\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Coll\u00e8ge d\u2019Eymoutiers<\/td>\n60\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Coll\u00e8ge de Bourganeuf<\/td>\n30\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Secours Populaire Fran\u00e7ais<\/td>\n60\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Lire en Creuse<\/td>\n60\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Emile a une vache<\/td>\n60\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Pays Sage<\/td>\n50 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
T\u00e9l\u00e9 Millevaches<\/td>\n270\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n
Radio Vassivi\u00e8re<\/td>\n270\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

3 -Devis FDAEC<\/h4>\n

Nous avons choisi les devis \u00e0 pr\u00e9senter au Fonds D\u00e9partemental d\u2019Aide \u00e0 l\u2019Equipement des Communes (FDAEC). Il s\u2019agit de trois devis du Sivom pour des r\u00e9fections de chemin.<\/p>\n

– un chemin dans le village de Neuvialle pour 2\u00a0266,80 \u20ac HT<\/p>\n

– le chemin entre la VC1 et le monument aux mortsdans le bourg pour 869 \u20ac<\/p>\n

– un chemin dans le village de La Seauve pour 9 122 \u20ac HT<\/p>\n

D\u00e8s que ceux-ci seront accept\u00e9s en commission de r\u00e9partition FDAEC, et que nous aurons le montant de la subvention accord\u00e9e, il faudra voter le montant d\u00e9finitif (devis moins subvention).<\/p>\n

4 -Agence Postale communale<\/h4>\n

La convention pour le bureau de l’Agence Postale Communale arrive \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance le 30 juin 2014\u00a0; sur proposition de La Poste, nous acceptons la reconduction de la convention existante (indemnisation \u00e0 hauteur de 12 840\u20ac annuels), ce qui porte son \u00e9ch\u00e9ance au 30 juin 2023.<\/p>\n

5\u2013Divers<\/h4>\n

5.1 \u2013 Pr\u00e9fet et Sous-Pr\u00e9f\u00e8te<\/h4>\n

Une partie du conseil municipal a rencontr\u00e9 la Sous-Pr\u00e9f\u00e8te, Florence Tessiot, le mardi 20 mai \u00e0 la mairie, suite \u00e0 sa demande pour \u00e9tudier le dossier de Bost-Boussac. Pas d\u2019avanc\u00e9e concr\u00e8te financi\u00e8rement, mais les services de l\u2019Etat peuvent nous appuyer techniquement, notamment en cas de r\u00e9alisation d\u2019une piste provisoire. Elle nous a indiqu\u00e9 que l\u2019aide financi\u00e8re pour un autre projet. Nous lui avons donc pr\u00e9sent\u00e9 nos projets (auberge, achat de maison ou terrain pour accueillir de nouveaux habitants, voirie communale,\u2026).<\/p>\n

5.2 \u2013 Renouvellement convention Biblioth\u00e8que<\/h4>\n

Sur proposition du Conseil G\u00e9n\u00e9ral, nous d\u00e9cidons de renouveler la convention avec la Biblioth\u00e8que D\u00e9partementale de Pr\u00eat. Environ 300 livres sont accessibles au secr\u00e9tariat de mairie, et beaucoup plus sur demande.<\/p>\n

5.3 \u2013 D\u00e9fibrillateur<\/h4>\n

Nous d\u00e9cidons de r\u00e9pondre n\u00e9gativement \u00e0 la proposition de la Communaut\u00e9 de Communes d\u2019achat d\u2019un testeur comcommunal pour la maintenance du d\u00e9fibrillateur. Nous assurerons la maintenance en interne.<\/p>\n

\u00a05.4 \u2013 M\u00e9nage gites \u00e9t\u00e9 2014<\/h4>\n

Evelyne Lambert et Corine Bredier doivent rencontrer le 23 mai une personne qui pourrait faire le m\u00e9nage et l\u2019accueil dans les gites de d\u00e9but juin \u00e0 fin aout.<\/p>\n

5.5 \u2013 Recensement<\/h4>\n

Le recensement aura lieu d\u00e9but 2015. Avec son accord, nous nommons Delphine Rapaud \u00ab\u00a0coordonnatrice communale\u00a0\u00bb. Il faudra ensuite recruter un agent recenseur.<\/p>\n

<\/h4>\n

5.7 \u2013 Convention Commune \/ Auberge<\/h4>\n

Vu l\u2019heure tardive, et le fait que tout le monde n\u2019avait pas eu le m\u00eame acc\u00e8s aux documents, nous d\u00e9cidons de reporter \u00e0 un prochain conseil la discussion et l\u2019approbation ou non d\u2019une nouvelle convention avec l\u2019Association Aux Berges de Saint Martin, celle-ci arrivant \u00e0 terme le 22 juin. La commission Auberge doit bient\u00f4t se r\u00e9unir pour \u00e9laborer les bases de cette nouvelle convention.<\/p>\n

5.8 \u2013 Sivom<\/h4>\n

Information concernant une rencontre pr\u00e9vue \u00e0 leur demande avec le pr\u00e9sident (Franck Simon-Chautemps) et la directrice (Sandrine Szcepanski) du Sivom\u00e0 la mairie le jeudi 22 mai \u00e0 14h00, pour \u00e9voquer le dossier Bost Boussac (dont la route est en transfert de comp\u00e9tence au Sivom), et pour voir qui fait quoi dans la gestion du dossier.<\/p>\n

La prochaine r\u00e9union du comit\u00e9 du Sivom aura lieu le lundi 26 mai \u00e0 18h30 \u00e0 Bourganeuf.<\/p>\n

5.9 \u2013 Demargne<\/h4>\n

L\u2019entreprise Demargne (plafond et porte salle communale) doit intervenir (enfin!) \u00e0 partir du 26 mai, apr\u00e8s quoi le peintre pourra peindre, et la salle sera finie.<\/p>\n

5.10 \u2013 Pr\u00e9cisions suite \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e d\u2019habitants<\/h4>\n

Placement tr\u00e9sorerie communale<\/u><\/p>\n

Une commune ne peut placer son argent que dans certains cas pr\u00e9cis fix\u00e9s par une circulaire gouvernementale. A l\u2019heure actuelle, la commune de Saint Martin Ch\u00e2teau ne peut pas placer sa tr\u00e9sorerie.<\/p>\n

Co\u00fbt par projet<\/u><\/p>\n

Le secr\u00e9tariat de mairie va faire des r\u00e9capitulatifs financiers projet par projet qui vous seront communiqu\u00e9s ult\u00e9rieurement.<\/p>\n

5.11 \u2013 Panneaux d\u2019affichage<\/h4>\n

Les panneaux d\u2019affichage dans les villages se d\u00e9t\u00e9riorent tr\u00e8s vite. Nous allons demander des devis pour en faire r\u00e9aliser de nouveaux qui tiennent dans le temps.<\/p>\n

5.12 \u2013 Mise en place des commissions et d\u00e9but des actions<\/h4>\n

Les commissions vont se mettre au travail tr\u00e8s prochainement. Si vous \u00eates int\u00e9ress\u00e9s par une ou plusieurs commissions, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 contacter les personnes ad\u00e9quates.<\/p>\n

Voirie<\/u>: Nadine Thu\u00e9, Corine Bredier, Nicolas Derieux<\/p>\n

B\u00e2timents communaux<\/u>: Rodolphe Joly, Corine Bredier, Nicole Bernard<\/p>\n

Environnement<\/u>: Nicole Bernard, G\u00e9rard Lefort, Catherine Rougerie<\/p>\n

For\u00eat<\/u>: Michel Lagoeyte, Nadine Thu\u00e9, Nicole Bernard, Rodolphe Joly, Catherine Rougerie<\/p>\n

Eau<\/u>: Jean-Pierre Laigneau, G\u00e9rard Lefort, Nicolas Derieux<\/p>\n

Communication<\/u>: Camille D\u00e8cle, Michel Lagoeyte<\/p>\n

Plan de sauvegarde, Dicrim<\/u>\u00a0: Jean-Pierre Laigneau, Nicolas Derieux<\/p>\n

Accueil<\/u>: Camille D\u00e8cle, Catherine Rougerie, Corine Bredier, Nicolas Derieux<\/p>\n

Auberge<\/u>: Evelyne Lambert, Nadine Thu\u00e9, Michel Lagoeyte, G\u00e9rard Lefort<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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