{"id":2089,"date":"2020-09-10T18:19:00","date_gmt":"2020-09-10T17:19:00","guid":{"rendered":"https:\/\/saintmartinchateau.wordpress.com\/?p=2089"},"modified":"2020-09-10T18:19:00","modified_gmt":"2020-09-10T17:19:00","slug":"conseil-municipal-du-8-septembre-2020","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/2020\/09\/10\/conseil-municipal-du-8-septembre-2020\/","title":{"rendered":"conseil municipal du 8 septembre 2020"},"content":{"rendered":"<h4 style=\"text-align:justify;\">1 &#8211; Formation des \u00e9lus<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Des formations sont r\u00e9guli\u00e8rement organis\u00e9es pour les \u00e9lus municipaux, par le d\u00e9partement ou la Communaut\u00e9 de communes notamment. Chaque \u00e9lu a droit \u00e0 20 heures de formation par an. Les \u00e9lus de Saint Martin-Ch\u00e2teau sont ainsi inform\u00e9s de leurs droits, et des possibilit\u00e9s de formation.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">2 &#8211; Communaut\u00e9 de communes\u00a0: retrait de la d\u00e9lib\u00e9ration de d\u00e9signation du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 suppl\u00e9ant<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">La loi impose que le suppl\u00e9ant \u00e0 la Communaut\u00e9 de communes soit le premier adjoint quand le maire est titulaire. Nous retirons donc la d\u00e9lib\u00e9ration de juin 2020 nommant Julie Godard comme suppl\u00e9ante. Jean-Pierre Laigneau devient de ce fait suppl\u00e9ant \u00ab\u00a0officiel\u00a0\u00bb.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">3 &#8211; Communaut\u00e9 de communes\u00a0: proposition de commissaires pour si\u00e9ger \u00e0 la CIID<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">La commune doit proposer \u00e0 la Communaut\u00e9 de communes deux personnes titulaires et deux personnes suppl\u00e9antes pour constituer la Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID). Julie Godard et Ga\u00eblle Lapostolle sont d\u00e9sign\u00e9es titulaires, St\u00e9phane Birlouet et Nicolas Derieux suppl\u00e9ants.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">4 &#8211; P.N.R. Millevaches\u00a0: convention de partenariat pour l\u2019implantation de panneaux<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">La commune a int\u00e9gr\u00e9 le Parc Naturel R\u00e9gional de Millevaches en Limousin d\u00e9but 2019. De ce fait, il est propos\u00e9 \u00e0 la commune des panneaux \u00ab\u00a0Commune membre du PNR\u2026.\u00a0\u00bb. Etant donn\u00e9 les aides financi\u00e8res apport\u00e9es par le PNR \u00e0 la commune, nous acceptons deux panneaux qui seront install\u00e9s par les employ\u00e9s communaux.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">5 &#8211; Parcelle AB181\u00a0(bourg)\u00a0: demande d\u2019achat<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Karine Dorvaux et Aurore Lamonerie, propri\u00e9taires d\u2019une maison dans le bourg, ont fait une demande \u00e0 la mairie pour acqu\u00e9rir la parcelle AB181 (23 m\u00b2), mitoyenne de leur habitation. Un ancien poulailler en pierre est construit sur cette parcelle. Nous ne souhaitons pas vendre un bien faisant partie du patrimoine communal (et du charme du bourg), mais nous leur proposons l\u2019utilisation \u00e0 titre gracieux.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">6 &#8211; Eglise\u00a0: \u00e9tude de devis pour la r\u00e9paration du moteur de vol\u00e9e de la cloche<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">La cloche de l\u2019\u00e9glise sonne de fa\u00e7on al\u00e9atoire. Nous avons re\u00e7u un devis de l\u2019entreprise Bodet de 1 807,00 euros pour le remplacement du moteur. La compagnie d\u2019assurance de la commune, Groupama, prend \u00e0 sa charge 433,70 euros. Nous acceptons le devis, et sollicitons l\u2019aide financi\u00e8re de l\u2019association Les amis de l\u2019\u00e9glise.<\/p>\n<p style=\"text-align:justify;\">Par ailleurs, cette association signale \u00e0 la commune qu\u2019un vitrail lat\u00e9ral est cass\u00e9, et qu\u2019elle envisage sa r\u00e9fection.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">7 &#8211; Virements de cr\u00e9dits<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Il s\u2019agit d\u2019op\u00e9rations comptables entre diff\u00e9rents comptes de la commune, n\u2019ayant aucun impact sur les finances communales.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">8 &#8211; SIVOM\u00a0: op\u00e9rations comptables li\u00e9es \u00e0 la dissolution<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Lors de la dissolution du SIVOM prononc\u00e9e fin 2016 et effective depuis le 4 avril 2020, les communes membres du SIVOM se sont r\u00e9parti les dettes du budget \u00ab\u00a0fonctionnement g\u00e9n\u00e9ral et voirie\u00a0\u00bb, et la Communaut\u00e9 de communes a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 l\u2019exc\u00e9dent du budget \u00ab\u00a0ordures m\u00e9nag\u00e8res\u00a0\u00bb (en m\u00eame temps qu\u2019elle r\u00e9cup\u00e9rait la comp\u00e9tence). Mais au moment de la cl\u00f4ture d\u00e9finitive de la comptabilit\u00e9 du SIVOM, il restait encore 53\u00a0386,55 euros de dettes. Ainsi, la commune doit encore payer 1 906,73 euros pour apurer cette dette.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">9 &#8211; Personnel communal\u00a0: r\u00e9flexion quant \u00e0 l\u2019avenir<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Nous d\u00e9cidons de prolonger le contrat de Claude Reinwald jusqu\u2019au 31 d\u00e9cembre 2020 afin d\u2019avoir le temps pour pourvoir son poste.<\/p>\n<p style=\"text-align:justify;\">Une annonce sera prochainement publi\u00e9e.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">10 &#8211; Section du Massoubrot\u00a0: proposition d\u2019enfouissement des lignes \u00e9lectriques dans le village<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Les membres de la section du Massoubrot se sont r\u00e9unis et ont approuv\u00e9 majoritairement le principe d\u2019enfouissement des lignes \u00e9lectriques et t\u00e9l\u00e9phoniques de leur village \u00e0 l&rsquo;occasion de la mise en s\u00e9curit\u00e9 du r\u00e9seau effectu\u00e9e par ENEDIS. Cette op\u00e9ration, d\u2019un co\u00fbt total de 60\u00a0000 euros, co\u00fbtera 12000 euros \u00e0 la section du Massoubrot. Nous donnons notre accord pour cette op\u00e9ration. Mais nous tenons \u00e0 remarquer que cela met en exergue les diff\u00e9rences pouvant exister sur une m\u00eame commune entre les diff\u00e9rents villages.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">11 &#8211; Auberge\u00a0: avancement des travaux d\u2019am\u00e9nagement de l\u2019\u00e9tage<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Les travaux avancent selon le calendrier \u00e9tabli et devraient finir autour du 15 octobre. Un groupe d\u2019\u00e9lus se r\u00e9unira lundi 21 septembre 2020 \u00e0 10h afin d\u2019\u00e9tablir les modalit\u00e9s de location des appartements, ainsi que l\u2019ameublement desdits appartements.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">12 &#8211; Subvention aux associations 2020 (suite)<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Apr\u00e8s avoir \u00e9tudi\u00e9 leurs demandes, nous ne donnons pas suite aux demandes de financement des Conciliateurs de justice (leur action est principalement ax\u00e9e sur la Haute-Vienne) et au Judo Club Pelaud (nous pr\u00e9f\u00e9rons aider directement les enfants de la commune si ceux-ci souhaitent participer \u00e0 une activit\u00e9 sportive ou culturelle).<\/p>\n<p style=\"text-align:justify;\">Le MAS (Montagne Accueil Solidarit\u00e9) de Peyrat-le-Ch\u00e2teau a fait une demande de subvention, l\u2019ann\u00e9e 2020 \u00e9tant particuli\u00e8rement d\u00e9licate suite \u00e0 l\u2019annulation de beaucoup de manifestations (source de financement pour le MAS). Nous accordons au MAS une subvention de 70 euros, et d\u00e9cidons d\u2019adh\u00e9rer en tant que commune, en versant 210 euros d\u2019adh\u00e9sion (adh\u00e9sion \u00e0 prix libre).<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">13 &#8211; Maison \u00ab\u00a0Le relais postal\u00bb\u00a0: \u00e9tude de devis de r\u00e9fection de la salle de bain<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Il est indispensable, du fait de la v\u00e9tust\u00e9, de refaire la salle de bain du Relais postal. Nous avons re\u00e7u des devis pour un co\u00fbt total de 6 041,35 euros TTC (plomberie, carrelage, peinture). Nous approuvons ces devis.<\/p>\n<p style=\"text-align:justify;\">Par ailleurs, la couverture du garage du Relais postal va \u00eatre chang\u00e9e par les employ\u00e9s communaux d\u00e9but octobre (575,20 euros de mat\u00e9riaux).<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">14 &#8211; Voie communale Lansade\u00a0: demande de r\u00e9fection<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Lionel Tertrin, habitant de Lansade, demande la r\u00e9fection de la voie communale de Lansade, et \u00e9galement que celle-ci retrouve un trac\u00e9 conforme au cadastre (aujourd\u2019hui la route passe \u00e0 trois m\u00e8tres de la maison, alors que d\u2019apr\u00e8s le cadastre elle devrait se situer \u00e0 huit m\u00e8tres de la maison). Nous allons demander des devis.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">15 &#8211; G\u00eetes\u00a0: \u00e9tude des am\u00e9nagements \u00e0 envisager<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Au niveau de l\u2019occupation des g\u00eetes, l\u2019\u00e9t\u00e9 2020 est le meilleur \u00e9t\u00e9 depuis la cr\u00e9ation des g\u00eetes. Depuis fin juin, il n\u2019y aura eu qu\u2019une semaine sans occupant dans un g\u00eete. Et le petit g\u00eete est\u00a0 encore lou\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 mi-octobre.<\/p>\n<p style=\"text-align:justify;\">Nous tenons \u00e9galement \u00e0 remercier la personne ayant fait le m\u00e9nage, Emilie Mayos, dont le travail et l\u2019efficacit\u00e9 ont \u00e9t\u00e9 salu\u00e9s par tous, clients et commune.<\/p>\n<p style=\"text-align:justify;\">Enfin, un groupe d\u2019\u00e9lus se r\u00e9unira mi-octobre afin de programmer des travaux de peinture et quelques petits changements de mobilier.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16 &#8211; Divers<\/h4>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.1 &#8211; commission de contr\u00f4le des listes \u00e9lectorales<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Nous proposons aux personnes composant d\u00e9j\u00e0 cette commission de continuer leur mission.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.2 &#8211; distribution du courrier<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Nous sommes \u00e9tonn\u00e9s, que suite au changement de rythmes durant le confinement, la Poste a supprim\u00e9, sans concertation aucune, la distribution du courrier le samedi. Mais par contre, une voiture de la Poste parcourt quasiment toute la commune tous les samedis, uniquement pour apporter le journal aux abonn\u00e9s\u2026. Nous allons interroger la Poste sur ces incoh\u00e9rences, surtout de la part d\u2019un \u00ab\u00a0service public\u00a0\u00bb.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.3 &#8211; rencontre avec l\u2019UTAS<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">L\u2019Unit\u00e9 Territoriale d\u2019Action Sociale propose de rencontrer les \u00e9lus afin de pr\u00e9senter leurs missions. Nous acceptons et prendrons rendez-vous avec eux, en associant le CCAS (Centre Communal d\u2019Action Social) de Saint Martin-Ch\u00e2teau \u00e0 cette rencontre.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.4 &#8211; rencontre avec les pr\u00e9sident et vice-pr\u00e9sidents de la Communaut\u00e9 de communes<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">L\u2019\u00e9quipe de la Communaut\u00e9 de communes propose de venir rencontrer les \u00e9lus, afin que ceux-ci connaissent mieux les arcanes de la comcom. Nous fixerons un rendez-vous avec eux avant la fin de l\u2019ann\u00e9e.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.5 &#8211; correspondant Temp\u00eate<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Enedis souhaite qu\u2019un correspondant Temp\u00eate soit nomm\u00e9, en plus du maire. Jean-Pierre Laigneau accepte ce poste.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.6 &#8211; Elections s\u00e9natoriales<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Nous attendons de rencontrer tous les candidats, avant de nous prononcer quant au vote de la commune pour les \u00e9lections s\u00e9natoriales du 27 septembre 2020 (Nadine Thu\u00e9 a \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9e \u00ab\u00a0grand \u00e9lecteur\u00a0\u00bb pour la commune).<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.7 &#8211; foss\u00e9s<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Un \u00e9tat des lieux des foss\u00e9s des routes communales a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 par les employ\u00e9s communaux. Nous allons demander des devis pour curer 4\u00a0000 m\u00e8tres de foss\u00e9s, et rechercher \u00e9ventuellement des financements. La derni\u00e8re op\u00e9ration de ce type avait eu lieu en 2014 pour environ 12\u00a0000 euros.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.8 &#8211; Portails du cimeti\u00e8re<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Nous allons demander des devis pour r\u00e9nover les deux grands portails du cimeti\u00e8re. Et nous allons r\u00e9parer le petit portail afin qu\u2019il soit plus ais\u00e9 de l\u2019ouvrir.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.9 &#8211; Assembl\u00e9e des habitants<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Du fait de la situation sanitaire actuelle, nous n\u2019allons pas pouvoir organiser une assembl\u00e9e des habitants dans de bonnes conditions. Nous allons faire parvenir un questionnaire \u00e0 chacun des habitants, afin d\u2019avoir l\u2019avis de chacun sur beaucoup de sujets, et \u00e9galement afin de conna\u00eetre les sujets de pr\u00e9occupation des habitants.<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.10 &#8211; Echos de Saint Martin n\u00b016<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Le prochain num\u00e9ro des Echos de Saint Martin va sortir d\u00e9but octobre<\/p>\n<h4 style=\"text-align:justify;\">16.11 &#8211; \u00ab\u00a0Vide maison\u00a0\u00bb<\/h4>\n<p style=\"text-align:justify;\">Un \u00ab\u00a0vide-maison\u00a0\u00bb est organis\u00e9 par la commune samedi 12 septembre 2020 de 9h \u00e0 12h sur la place de la mairie. Il s&rsquo;agit de \u00ab\u00a0vider\u00a0\u00bb la maison Forest que la commune a acquis en mars 2020, avant de faire partir aux encombrants ce qui restera. Ce \u00ab\u00a0vide-maison\u00a0\u00bb est organis\u00e9 sur le principe du prix libre. Le port du masque et les mesures \u00e9l\u00e9mentaires de distanciation seront de rigueur dans la maison.<\/p>\n<p style=\"text-align:justify;\">Par ailleurs, Colette Terrassier organise \u00e9galement un vide-maison en bas du bourg le m\u00eame jour<\/p>\n<p style=\"text-align:justify;\"><strong>prochain conseil municipal: jeudi 1er octobre 2020 \u00e0 20h<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>1 &#8211; Formation des \u00e9lus Des formations sont r\u00e9guli\u00e8rement organis\u00e9es pour les \u00e9lus municipaux, par le d\u00e9partement ou la Communaut\u00e9 &#8230; <br \/><a class=\"more-link\" href=\"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/2020\/09\/10\/conseil-municipal-du-8-septembre-2020\/\">continuer la lecture<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[3],"tags":[],"class_list":["post-2089","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-compte-rendu"],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2089","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2089"}],"version-history":[{"count":0,"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2089\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2089"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2089"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/saintmartinchateau.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2089"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}